BTS “tertiaires” : décompte des heures (APA, ACA…)
À compter de la rentrée 2015, le décret 2014-940 du 20 août 2014 remplacera pour tous les professeurs (à l’exception de ceux qui exercent en CPGE) les décrets de 1950.
les services en STS
Depuis la rentrée 2015, le décret 2014-940 du 20 août 2014 s’applique à tous les professeurs (à l’exception de ceux qui exercent en CPGE).