Le système des pondérations modifie la manière de décompter les quotités de temps partiel. Le ministère s’apprête à publier une circulaire d’application nouvelle : désormais, la quotité de temps de travail est calculée après application de la pondération.

Les professeurs peuvent demander les quotités communes (50 %, 60 %, 70 %, 80 % ou 90 %), ou de 50 % à 80 % pour les temps partiels « de droit ». Cette quotité peut être aménagée de façon à obtenir un service hebdomadaire comprenant un nombre entier d’heures. La circulaire confirmera que le nombre d’heures hebdomadaires pourra être modulé pour atteindre en moyenne la quotité de service souhaitée. Cette disposition est essentielle pour assurer le droit d’exercer strictement à 50 % ou à 80 %.

Les chefs d’établissement considèrent souvent qu’il leur est possible de modifier la quotité horaire de plus ou moins deux heures, sans aucun fondement réglementaire : ils sont tenus de respecter l’arrêté établi par le recteur.

Ajustement éventuel de la quotité

La quotité effective de temps partiel est le rapport entre le service décompté (service d’enseignement + pondérations) et le maximum de service. Le service d’enseignement doit donc être construit pour réaliser la quotité demandée en tenant compte des pondérations. Si le service attribué le nécessite, un nouvel arrêté opérera un ajustement de la quotité initiale.

Dans le cas particulier du temps partiel de droit pour élever un enfant de moins de trois ans, il peut être déterminant de respecter exactement la quotité de 50 % ou de 80 %. La quotité exacte de 80 % ouvre droit au Complément de libre choix d’activité (CLCA) et à la sur-rémunération du temps partiel. Une quotité plus basse fait perdre la sur-rémunération. Des heures ponctuelles ou le versement d’HSE en nombre limité permettront le respect de la quotité.

Des exemples sont exposés dans la publication spéciale « Nos obligations de service » parue avec L’US n° 751 du 18 avril dernier.

Christophe Barbillat, Xavier Marand, Anne Féray, remunera@snes.edu