Article L 141-4 :

L’enseignement religieux ne peut être donné aux enfants inscrits dans les écoles
publiques qu’en dehors des heures de classe.
Les programmes, ainsi que le contenu de l’enseignement, sont soumis à une exigence de stricte neutralité.
Cette solution est ancienne puisque Condorcet, dans son rapport de 1772 sur l’instruction publique, proposait « de n’admettre dans l’instruction publique l’enseignement d’aucun culte religieux ».
Sur le terrain législatif, c’est la loi Ferry du 29 mars 1882 qui pose le principe de la
neutralité des programmes en supprimant l’enseignement religieux au sein de
l’établissement scolaire tout en laissant le choix aux familles de dispenser un tel
enseignement hors du milieu scolaire.
Toutefois, l’exclusion de l’enseignement religieux aux différents niveaux de
l’enseignement ne conduit pas à l’exclusion de toute information sur le fait religieux.
Le fait religieux est un fait d’histoire et de civilisation, et les programmes sont contraints d’en tenir compte au travers notamment de l’évocation des différentes mythologies grecques et romaines dans le cadre de l’étude de la civilisation de la Grèce antique et de Rome, de la même façon l’enseignement philosophique peut difficilement exclure l’analyse de l’augustinisme ou de la pensée de Thomas d’Aquin.
Dans les dernières années, deux rapports concernant l’enseignement du fait religieux à l’école ont été déposés, l’un par le recteur Joutard en 1989, l’autre par Régis Debray en 2002.
Ces deux rapports suggèrent un certain nombre de pistes, afin, pour reprendre la
formule de Régis Debray, de permettre la mise en place d’un enseignement qui n’obéisse pas à une logique « confessante ».

La circulaire du 18 mai 2004, relative à la mise en œuvre de la loi n° 2004-218 du 15 mars 2004, comporte un certain nombre de précisions sur l’intérêt d’un tel
enseignement.

Elle indique d’abord que « parce que l’intolérance et les préjugés se nourrissent de
l’ignorance, la laïcité suppose une meilleure connaissance réciproque, y compris en
matière de religion ».
Ce qui l’a conduit à suggérer que « les faits religieux, quand ils sont des éléments
explicites des programmes (…) doivent être utilisés au mieux dans les enseignements pour apporter aux élèves les éléments d’une culture indispensable à la compréhension du monde contemporain ».
Le texte ajoute enfin que « les convictions religieuses des élèves ne leur donnent pas le droit de s’opposer à un enseignement. On ne peut admettre par exemple que certains élèves prétendent contester, au nom de considérations religieuses ou autres, le droit d’un professeur, parce que c’est à un homme ou à une femme d’enseigner certaines matières ou le droit d’une personne n’appartenant pas à leur confession, de faire une présentation de tel ou tel fait historique ou religieux ».