De nouveaux textes(1) entrent en vigueur dès la rentrée 2015 : l’heure de chorale effective sera prise en compte dans le service des enseignants.

En complément, un allégement de service ou une IMP(2) pourra être attribué par le recteur. Ces nouvelles dispositions constituent une régression pour les collègues qui avaient jusqu’alors deux heures décomptées dans leur service.

À partir de la rentrée 2015, chaque heure effective de chorale devra obligatoirement figurer dans la VS. Elle devra donc être pondérée en REP+ et en lycée.
L’heure de chorale ne devra plus être rémunérée en HSE (ce qui pouvait être parfois le cas), puisqu’elle est reconnue par décret comme une heure d’enseignement.

Allégement de service ou IMP

Au-delà de l’heure dans le service, la prise en compte de l’« implication dans les manifestations et rencontres liées à l’activité des chorales » ouvre la possibilité d’un allégement de service ou d’une IMP attribuée par le recteur, sur proposition du chef d’établissement. L’IMP éventuelle pourra être d’un taux différent d’un établissement à l’autre, « en fonction de la charge de travail effective »(3).

La circulaire de 2011 est toujours en vigueur. C’est un point d’appui pour obtenir la reconnaissance de cette charge de travail par un allégement de service d’une heure. Le SNES-FSU s’exprimera auprès des recteurs en ce sens, comme il l’a déjà fait auprès du ministère.

En cas d’attribution d’une IMP, le SNES-FSU revendique qu’elle soit au minimum à taux plein(4). Il a déposé des amendements en ce sens lors des discussions sur les textes ; le ministère ne les a pas retenus.

Le SNES-FSU appelle à être vigilants lors de la consultation du CA afin que ces nouvelles dispositions ne conduisent pas à un alourdissement de la charge de travail (prise en charge d’une classe supplémentaire).

Il soutient les collègues qui s’exprimeront lors des concerts de fin d’année pour dénoncer ces nouvelles dispositions et ceux qui refuseraient de participer notamment à l’opération ministérielle « l’École en chœur ».

Sandrine Charrier

(1) Décret n° 2014-940 du 20 août 2014 relatif aux obligations de service et les circulaires n° 2015-058 et n° 2015-057 du 29-4-2015 concernant les modalités d’attribution de l’indemnité pour mission particulière.
(2) Indemnité pour mission particulière
(3) Cinq taux annuels forfaitaires possibles : 312,50 €, 625 €, 1 250 €, 2 500 € et 3 750 €.
(4) 1 250 €.