Voici quelques éléments d’informations parus au BO.

L’arrêté est disponible dans son intégralité ici.

Pour l’ensemble des candidats, et quel que soit leur lieu de résidence, les inscriptions s’effectuent obligatoirement et exclusivement par Internet, à partir du site : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/dcs

Le service d’inscription sur Internet sera ouvert :

– pour le DCG, du 9 janvier 2018 au 6 février 2018 jusqu’à 17 h 00 (heure métropolitaine) ;
– pour le DSCG, du 23 avril 2018 au 28 mai 2018 jusqu’à 17 h 00 (heure métropolitaine).

À l’issue de son inscription, le candidat reçoit sa « confirmation d’inscription » par messagerie, sur l’adresse email renseignée au moment de l’inscription. Après l’avoir imprimée, vérifiée, corrigée le cas échéant et signée, le candidat renvoie la confirmation d’inscription accompagnée de toutes les pièces justificatives demandées, par voie postale au service rectoral gestionnaire, dans le délai fixé à l’article 1er du présent arrêté, soit :

– au plus tard le 2 mars 2018 pour le DCG (cachet de La Poste faisant foi);
– au plus tard le 20 août 2018 pour le DSCG (cachet de La Poste faisant foi).

Le candidat qui ne recevrait pas son formulaire d’inscription par messagerie, doit contacter le service rectoral gestionnaire :

– le 7 février 2018 au plus tard pour le DCG ;
– le 29 mai 2018 au plus tard pour le DSCG.

Les bénéficiaires d’une décision de validation partielle, prononcée au titre de la validation des acquis de l’expérience (VAE) par le jury national du DCG ou par le jury national du DSCG, sont soumis au calendrier tel que fixé par l’article 1er du présent arrêté.

La demande d’inscription à l’épreuve n° 7 du DSCG « relations professionnelles » n’est acceptée au titre de la session 2018 que si la « fiche d’agrément du sujet de mémoire », dûment validée par un enseignant-chercheur, est envoyée au service gestionnaire au plus tard le 20 août 2018 minuit.

Le candidat qui souhaite confier l’étude de sa demande d’agrément à son service gestionnaire doit lui faire parvenir la dite fiche au plus tard le 12 avril 2018 minuit (cachet de La Poste faisant foi).

Lors de son inscription, le candidat précise, parmi les épreuves constitutives du diplôme, celles pour lesquelles il souhaite faire valoir d’éventuel(s) report(s) de note, dispense(s) et, le cas échéant, validation(s) accordée(s) au titre des acquis de l’expérience (VAE) par le jury national du DCG ou par le jury national du DSCG.

Aucune inscription et aucune pièce justificative ne sont acceptées hors délais.

Pour un même diplôme, le candidat ne peut à la fois s’inscrire sur la base d’un titre ou d’un diplôme et sur la base du dispositif de validation des acquis de l’expérience (VAE).

Le calendrier des inscriptions et des épreuves s’applique à tous les candidats, quel que soit leur lieu de résidence.


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